Chroniques

La minute de la SGDL : le pseudonyme

Pour apporter aux auteurs et à la communauté des jeunes écrivains toute l’information et le soutien dont ils peuvent avoir besoin, la Société des Gens de Lettres a créé en partenariat avec WebTV Culture, « la minute de la SGDL ».  Chaque mois, interviewée par le journaliste Philippe Chauveau, la juriste Valérie Barthez, développe dans cette chronique, une thématique liée aux activités du droit d’auteur et du monde littéraire.

 

Pourquoi un auteur décide-t-il de prendre un pseudonyme ?

Sans être exhaustif, nous pouvons citer plusieurs mobiles.

L’auteur peut vouloir tester la qualité de son écriture. Par exemple, Romain Gary, auteur à succès, décide, à un certain moment de sa vie, de publier des romans sous plusieurs pseudonymes, dont celui d’Emile Ajar, afin de vérifier si sa qualité intrinsèque d’écrivain est indépendante de sa notoriété.

Il peut s’agir aussi de changement de registre littéraire. L’auteur ne souhaite pas être identifié comme un auteur de romans légers ou érotiques, à l’encontre de son registre d’auteur « sérieux ». 

L’auteur peut utiliser un pseudonyme pour des raisons purement pécuniaires. Un auteur peut, en dehors de sa création littéraire, ou poétique ou autre, écrire parallèlement des livres de commande pour des collections grand public. Pour ces publications « alimentaires » l’auteur préférera prendre un pseudonyme pour ne pas « brouiller » son image vis-à-vis de ses lecteurs.

Les exemples de pseudonymes célèbres ne manquent pas :

Philippe Joyaux, mineur à l’occasion de la parution de son premier roman « Une curieuse solitude » en 1958, devient Philippe Sollers pour éviter à sa famille le scandale d’une publication qui raconte de façon crue l’éducation sexuelle d’un jeune homme de 15 ans.

De même, Dominique Aury, épouse de l’auteur et éditeur Jean Paulhan, a publié le désormais célébrissime « Histoires d’O » sous le pseudonyme de Pauline Réage.

L’usage d’un pseudonyme peut parfois compliquer la vie des organisateurs de manifestations : un billet d’avion pris sous un pseudonyme, lorsqu’on on ignore que c’en est un, et que l’auteur est refoulé à l’entrée de l’avion puisqu’il n’y a pas le même nom sur ses papiers d’identité…

Conséquences sur les droits

L’auteur signe un contrat d’édition sous son nom patronymique, avec mention du pseudonyme et avec l’obligation pour l’éditeur, d’une part de publier sous ce nom-là, d’autre part, de ne pas révéler l’identité de l’auteur. L’éditeur est tenu à la confidentialité. Il devient alors une sorte de mandataire de l’auteur. Il est le seul interlocuteur vis-à-vis de tiers, et possède la capacité de contracter au nom de l’auteur. 

Publier sous un pseudonyme a pour conséquence de modifier la durée de protection de l’œuvre. Si l’auteur n’est pas « identifié » et que l’éditeur n’a pas le droit de révéler son identité, on ne peut calculer la durée de protection des droits en fonction de la durée légale qui est de 70 ans après la date de son décès.

Soit le texte sera protégé 70 ans après la date de la 1ère publication, puisqu’il est impossible de connaître la date du décès de l’auteur sous pseudonyme. Soit l’auteur aura révélé son identité au cours des 70 ans suivant la première publication et la protection redevient la règle légale, calculée à partir de la date de son décès.

Peut-on faire reconnaître officiellement son pseudonyme ?

Les conditions d’utilisation d’un pseudonyme ne font l’objet d’aucune réglementation particulière. Il s’agit d’un nom choisi librement par une personne pour dissimuler au public son identité réelle dans l’exercice d’une activité particulière.

Attention toutefois à ne pas emprunter le nom d’autrui à titre de pseudonyme, qui pourrait être considéré comme une usurpation, et qui pourrait alors donner lieu à une action en justice. On ne peut pas prendre Victor Hugo comme pseudonyme !

 Il est possible de faire inscrire sur sa carte nationale d’identité le pseudonyme si « sa notoriété est confirmée par un usage constant et ininterrompu, et s’il est dénué de toute équivoque ». Il faut alors produire un acte de notoriété délivré par un notaire ou une attestation fournie par un syndicat professionnel. La SGDL est habilitée à fournir cette attestation qui sera donnée à l’administration, celle-ci disposant bien sûr d’un pouvoir d’appréciation à l’étude du dossier.

© Sgdl 2010 – Texte de la « La Minute de la SGDL » sur Web TV Culture – Mag Février 2010

 

 

L'Auteur

Dorothée Corbier

Déléguée générale adjointe de la Fondation Bouygues Telecom, j'anime avec Céline le programme Nouveaux Talents.

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